Faute de disposer d’un spécialiste ad hoc, la prévoyance était jusqu’à présent peu développée au sein de Magellan Conseil. Soucieux de compléter notre palette d’interventions afin de vous apporter plus de services, nous nous sommes mis en quête d’un expert. La compétence en matière de prévoyance n’a pas été l’unique prérequis dans la mesure où nous avons également souhaité intégrer une personne qui partage nos valeurs en agissant dans l’intérêt et le respect des clients.

Après de nombreuses recherches, nous avons déniché l’oiseau rare en la personne de Martin ROQUETTE. Agé de 52 ans, Martin possède une grande expérience professionnelle et a notamment été agent général d'assurance, spécialisé dans la prévoyance et le dommage auprès des indépendants et des TPE.

Fort de cette nouvelle recrue, nous sommes heureux de vous annoncer la mise en place d’un département prévoyance au sein de Magellan Conseil. La prévoyance a pour objet de couvrir les trois risques suivants : l’arrêt de travail, l’invalidité et le décès. Par nature, l’arrêt de travail peut être relativement fréquent mais va demeurer, dans la plupart des cas, sans grandes conséquences. L’invalidité est en revanche plus rare mais ses effets sont potentiellement graves et le décès prématuré est, quant à lui, dramatique par définition. 

Certains d’entre vous jugeront ce sujet anxiogène et préféreront alors adopter la politique de l’autruche. Il est vrai que quand on est en bonne santé et que tout va bien, on n’a pas envie de penser aux conséquences d’un accident, d’une maladie grave, de son décès ou de celui de ses proches. Et pourtant, dans ce domaine comme dans d’autres (retraite, succession, …), il est préférable de pouvoir dormir sur ses deux oreilles en sachant que les dispositions nécessaires ont été prises au cas où un malheur surviendrait.

Si nous faisons un parallèle avec l’assurance automobile : nous constatons que pour un modèle récent, nous allons opter pour une assurance « tous risques » afin d'être couvert au mieux, tandis que pour assurer sa protection et celle de ses proches, nous préférerons passer outre avec toutes les conséquences que cela pourrait entraîner. Preuve que la nature humaine est vraiment paradoxale !

Il est donc important de se préoccuper de cette problématique et d’éviter de repousser aux calendes grecques.

Etant donné que ces événements de la vie peuvent avoir de lourdes conséquences sur l’activité professionnelle, ils sont pris en charge par les régimes obligatoires de la sécurité sociale. Sachant que nous dénombrons 14 régimes distincts avec leurs propres niveaux de garanties, il est compliqué de s’y retrouver. Etablir le bilan des garanties offertes par votre régime obligatoire pour, le cas échéant, les compléter au gré de vos besoins via la souscription d’un contrat individuel, s’avère être une étape incontournable.

Le jargon assurantiel est tel qu’il est difficile d’en comprendre toutes les subtilités et cela a pour effet de laisser croire que vous êtes, a priori, bien assuré !

Martin ROQUETTE a justement pour mission de vous assister dans ce parcours du combattant et plus précisément de :

  • Chiffrer les garanties actuelles tant celles liées au régime obligatoire qu’optionnelles.
  • Opérer une synthèse en vous indiquant les forces et les faiblesses de votre protection actuelle.
  • Déterminer avec vous les montants de couverture adéquat au regard de votre situation.
  • Vous proposer, le cas échéant, un contrat parfaitement adapté à votre situation, et ce, au meilleur coût. 

Connaître les prestations servies par les différents régimes obligatoires et les façons de les compléter est un préalable à toute prise de décision.

I – Les garanties en cas d’arrêt de travail ou incapacité temporaire totale de travail

Un salarié en arrêt de travail percevra des indemnités journalières pour compenser sa perte de revenu. Le montant et la période de carence varient selon que l'origine de l'arrêt est ou non professionnelle (accident du travail-maladie professionnelle) et qu'une convention collective vienne ou non compléter le régime de base.

Dans le cas d'un artisan, d’un commerçant ou d’un dirigeant de société non-salarié, les indemnités journalières sont limitées à 50% du revenu sans pouvoir excéder 56 € par jour après trois jours de carence et ce quelle que soit la cause de l'arrêt.

Les professions libérales, à l’exception des avocats, ont le droit, depuis le 1er juillet 2021, à des indemnités journalières versées à hauteur de 50% de leurs revenus sans pouvoir excéder 169 € par jour après trois jours de carence et pendant 90 jours. Puis, en fonction de leur caisse, soit elles ne percevront plus rien, soit elles toucheront une indemnité dont le montant est variable selon les régimes obligatoires à partir du 91ème jusqu’au 1 095ème jour.

Il est évidemment possible de souscrire des contrats de prévoyance complémentaire en vue de disposer de couvertures plus adaptées. Les paramètres pour lesquels il est possible d’intervenir sont : le montant des indemnités journalières, la durée des franchises (délai entre le début de l’arrêt de travail et le premier versement), la durée de l'indemnisation, la couverture des maladies dites non-objectivables (fatigue chronique, affections psychiques, burn-out, affections disco-vertébrales, …). Des garanties au titre des frais professionnels peuvent également être mises en place en vue de faire face aux charges fixes liées à l’activité (loyer, salaires, impôts, …).

II – Les garanties en cas d’invalidité permanente

Un salarié qui, à la suite d'un accident ou d'une maladie non professionnelle, a des séquelles sera placé en invalidité permanente et percevra une pension dont le montant sera fonction du taux d'invalidité. Si les séquelles ont pour effet de réduire la capacité de travail des 2/3, le salarié, s’il demeure apte au travail, touchera une pension d'invalidité de 1ère catégorie fixée à 30% de son salaire annuel moyen basé sur les dix meilleures années (plafonné à 1 028 € mensuels). S'il ne peut plus travailler, il touchera une pension d'invalidité de 2ème catégorie soit 50% du salaire annuel moyen (plafonné à 1 714 € mensuels). S'il doit recourir à l'aide d'une tierce personne, il touchera une pension d'invalidité de 3ème catégorie soit 1 126 € mensuels supplémentaires. En cas d’affection d’origine professionnelle, si le taux d’invalidité est inférieur à 10%, le salarié percevra une indemnité unique en capital comprise entre 420 € et 4 200 €. Si le taux est supérieur à 10 %, il bénéficiera d’une rente d’incapacité jusqu’à son décès dont le montant est fonction de sa rémunération et de son taux d’incapacité.

Un artisan, un commerçant ou un dirigeant de société, qui a des séquelles à la suite d'un accident ou d'une maladie, touchera une pension d'invalidité dans les mêmes conditions et montants qu'un salarié sans qu’il ne soit fait de distinction sur le caractère professionnel du sinistre.

Concernant les professions libérales, comme pour les artisans et les commerçants, l'origine de l'invalidité demeure sans importance sur le montant de la rente. L'invalidité est qualifiée de permanente partielle si elle est inférieure à 66% ou de permanente totale si elle est supérieure ou égale à 66 %. Aucune indemnité n'est versée en cas d’invalidité permanente partielle à l’exception du régime obligatoire des agents d’assurance qui octroie une rente proportionnelle d'au maximum un tiers des revenus. En cas d'invalidité permanente totale, tous les régimes obligatoires prévoient le versement d’une rente annuelle comprise entre 5 000 € et 50 000 € selon la profession, le niveau de revenu et l'ancienneté.

Comme pour l'arrêt de travail, il est possible de combler tout ou partie de la perte des revenus, en complément du régime obligatoire jusqu'à la retraite via la souscription de couvertures optionnelles. Celles-ci permettent d’influer sur le montant de la rente et le taux d’invalidité. Concernant ce dernier, il peut être déterminé selon le seul barème professionnel (degré d'altération de la capacité à exercer le métier) ou selon le barème croisé qui associe l’invalidité fonctionnelle (la même pour tout le monde, déterminée par le barème du Concours Médical) et l’invalidité professionnelle déterminée par un médecin expert indépendant. Enfin, la capacité restante de reconversion ou de reclassement professionnel peut être prise en compte dans le calcul de la rente. Ainsi, un musicien professionnel qui s’est abimé la main et se trouve dans l’impossibilité d’exercer son métier peut, si son contrat de prévoyance le prévoit, cumuler la rente d’incapacité de musicien avec ses revenus issus de sa nouvelle activité.

III- Les garanties en cas de décès ou perte totale et irréversible d’autonomie

Dans ce cas, le salarié va percevoir un capital de 3 472 € auquel va s’ajouter, si la cause est professionnelle, une pension pour le conjoint et les enfants à charge. Les cadres sont mieux lotis puisque leur employeur est tenu de leur souscrire une prévoyance. Pour les travailleurs non-salariés, le capital versé commence à 5 000 € jusqu’à 100 000 €.

Afin de compléter ces montants, des garanties supplémentaires peuvent être souscrites dans le but de verser un capital aux bénéficiaires désignés en cas de décès ou à l'assuré en cas de perte totale et irréversible d’autonomie (signifie  l’incapacité de faire seul au moins trois des quatre gestes du quotidien, à savoir : se laver, s’habiller, se déplacer et se nourrir).

Au gré des contrats, des options peuvent être souscrites telles que :

  • Le versement du capital décès sous forme de rente viagère.
  • Le double-effet conjoint qui permet le versement d’un capital supplémentaire aux enfants à charge, en cas de décès simultané ou postérieur du conjoint de l’assuré décédé.
  • Le doublement accident qui a pour effet de majorer le capital versé en cas de décès accidentel, y compris si le décès n'est pas immédiat.
  • La majoration du capital versé en cas d’enfants à charge au moment du décès.
  • La rente viagère du conjoint.
  • La rente d'éducation dans le but de faire face aux dépenses des enfants à charge. Elle est versée jusqu’aux 18 ou 25 ans (voire 28 ans) sous condition de poursuite des études. Elle peut être linéaire (montant identique quel que soit l’âge) ou progressive avec une augmentation aux 12 ans puis aux 18 ans de l’enfant. Selon l’âge des enfants, il peut s’avérer être plus judicieux d’augmenter le capital décès plutôt que de souscrire la rente éducation. Quelques rares assureurs proposent une solution originale permettant au bénéficiaire de choisir, au moment du décès de l’assuré et en fonction de la situation familiale, entre un capital important ou un capital plus faible et une rente d’éducation.

Force est de constater que de nombreux paramètres entrent en compte et que, pour faire les bons choix, il est indispensable de s’entourer d’un spécialiste, raison pour laquelle Martin nous a rejoint.

Dès lors que la phase d’audit est réalisée, ce qui suppose, au préalable, d’avoir fait l’état des lieux des garanties en place et évalué vos besoins en matière de prévoyance, Martin ROQUETTE va se mettre en quête de la meilleure solution c’est-à-dire celle offrant les garanties souhaitées au meilleur prix parmi la quinzaine de contrats différents que nous avons sélectionnés. 

Bien évidemment, au fil du temps, l’âge aidant, les risques deviennent plus importants pour la compagnie d’assurance. Mais ce n’est pas pour autant que la prime de votre contrat va augmenter car certaines compagnies proposent des contrats qui fonctionnent à partir d’une tarification établie selon l’âge à l’adhésion et non l’âge atteint. Dans ce cas, les augmentations de cotisation seront contenues dans le temps puisque non liées à l’âge. C’est une prime à la fidélité, qui peut avoir un impact important. Mais tous les contrats ne le prévoient pas, et c'est un avantage à mettre en balance avec les autres garanties proposées.

Le contrat de prévoyance est souscrit pour un an avec tacite reconduction. Il peut donc être résilié par le souscripteur (Martin peut bien évidemment s’en charger) chaque année à la date d'échéance (souvent le 1er janvier pour des raisons comptables), avec un préavis de deux mois. Cependant, il faut prendre garde à ne jamais procéder à la résiliation d’un contrat de prévoyance sans être certain que le nouveau contrat ait bien été mis en place ce qui peut demander plus de temps que prévu notamment en cas d'informations médicales complémentaires.

En complément des contrats de prévoyance, les contrats Garantie Accidents de la Vie permettent de couvrir toute la famille en cas d'accidents de la vie courante, accidents médicaux ou accidents de la vie scolaire moyennant une somme modique de l’ordre de 20 € à 30 € par mois. Il s’agit d’une solution à ne pas négliger car les accidents du quotidien sont plus fréquents qu’on ne le pense avec plus de 11 millions de blessés chaque année dont 500 000 hospitalisations et 20 000 décès. Les personnes les plus touchées sont les jeunes enfants ainsi que les personnes de plus de 65 ans. Ces contrats peuvent être souscrits jusqu’à 75 ans et sans aucune formalité médicale. 

Une fois le contrat souscrit, la mission de Martin ROQUETTE n’est pas pour autant achevée. En effet, le contrat ayant été conclu à un instant T avec une rémunération, une situation professionnelle et familiale donnée, il est important de s’enquérir des modifications qui vont inévitablement intervenir au fil du temps et faire un point régulier afin de mettre à jour les garanties qui en découlent. Il s’agit d’une étape importante car, en cas de sinistre plusieurs années après la souscription, une sous-indemnisation pourrait notamment survenir faute d’avoir pris en compte l’augmentation des revenus. Cela peut également éviter d’avoir à cotiser pour une garantie dont vous n'avez plus besoin. Même si l'initiative de ces mises à jour vous incombe, Martin ne manquera pas de vous solliciter pour faire le point.

En tant qu'ancien agent général, Martin ROQUETTE possède également des compétences dans les domaines de l’entreprise. Il est donc à même d’analyser les contrats couvrant l'assurance multirisque professionnelle, la responsabilité civile professionnelle, la garantie homme clé, la garantie chômage du dirigeant…

En conclusion, désireux de vous proposer un service de qualité, notre équipe compte désormais un spécialiste prévoyance qui se tient à votre disposition pour répondre à toutes vos problématiques. Par nature, la prévoyance étant un domaine essentiellement binaire puisqu’elle associe une garantie pour un coût donné, Martin se fait fort de vous trouver une solution adaptée à votre profil et ce au meilleur coût. Bien évidemment, la plupart d’entre vous possède déjà des contrats de prévoyance car compte tenu des faibles couvertures servies par les régimes obligatoires, il s’agit d’un passage obligé. Aussi, nous vous proposons d’étudier gratuitement et sans engagement votre contrat. Vous pourrez ainsi savoir s’il est possible de le substituer au profit d’un autre offrant de meilleures garanties à coût équivalent ou moins onéreux à garanties équivalentes…

 

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